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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par PASCAL FONTENELLE, domicilié 8 CHEMIN DES SABLES DE ST PRIE, dont le numéro de téléphone est 0649478304, et l’adresse e-mail hansokomake@orange.fr.

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société « o2switch » Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand, SAS au capital de 100 000 euros SIRET 510 909 80700024 RCS Clermont-Ferrand Marque déposée INPI. Adresse mail de contact commercial : commercial@o2switch.fr <commercial@o2switch.fr> ; Adresse mail support technique : support@o2switch.fr <support@o2switch.fr>;

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le Site n’assure pas à l’utilisateur de collecte et de traitement d’informations personnelles sauf : (nom prénom, grade de judo )dans le cadre des membres du club de judo, voir respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit : · par mail à l’adresse email  : sitewaib-jcv@orange.fr et est mentionné à la fin de la page d’accueil du site.

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Rédigé sur http://legalplace.fr